Brens : Conseil d’agglo du 30 janvier 2017 : premières mesures et commissions
NB: les compositions des différentes commissions et représentations dans les syndicats seront complétées et confirmées après la tenue du prochain conseil d’agglo le 13 janvier.
Le siège de Técou étant trop exigu, la 1ere séance du conseil d’agglomération de l’ouest du Tarn s’est tenue ce lundi 30 janvier 2017 dans les locaux de l’Inéopole à Brens, accueillant les 100 élus communautaires dans de bonnes conditions d’accessibilité et de sécurité.
Délégations au président et au bureau
Les conseillers ont abordé la question des délégations du conseil de communauté au président et au bureau. La délégation de 5 méga-euros a paru trop élevée pour certains ; elle a été ramenée à 2,5 méga-euros. Les délégations suivantes sont actées : honoraires de justice, 5000 euros ; admissions en non-valeur : jusqu’à 5000 euros au président et au bureau au-dessus; contracter emprunts et ouvrir une ligne de trésorerie : 5 méga-euros. En matière de RH, la seule assemblée plénière est compétente pour tout recrutement d’agents.
Adhésions diverses et représentations au sein des EPCI existants
La communauté d’agglo demande son adhésion aux syndicats mixtes compétents en matière de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés : TRIFYL et le SMICTOM de la région de Lavaur pour lequel deux communes sont concernées : Giroussens et Couffouleux. Pour le syndicat mixte de rivière du Tarn, sont désignés comme titulaires MM …Herin, Hirissou et Mme Lherm ; les suppléants sont MM …Blancard, Paul Bozzo, Grimard. Pour le SMIX Bassin Agoût, ce sont Florence Belou, Bernard Bacabe, Bruno de Bosséson et Denis Ténégal. Pour le SMIX Cérou-Vère, sont titulaires …Borgella, Georgetti, Mallet et Torejas, …Desmaret, Vieux, Rouquette. Pour le SMIX de loisirs Vere-Grésigne, les 5 conseillers seront désignés au prochain conseil car on attend une réponse de ce syndicat. Pour le SMIX regroupement Vère-Lézert, idem pour les 6 titulaires : 3 pour Bernac et 3 pour Castanet. Désignation ajournée aussi pour les représentants du Syndicat intercommunal de regroupement Fénols-Lasgraïsses et Orban et du syndicat intercommunal à vocation unique du réseau d’écoles du Tarn Centre : Aussac, Fénols, Lasgraïsses, Labessière Candeil.
Représentation au sein de Thémélia : Pascal Néel, (le maire de Gaillac et Paul Salvador y sont déjà).
Représentants à la SPL d’Un point à l’autre : Damès, Patrice Gausserand et Pascal Néel.
Représentants SPL « ARPE » : M.F. Mommeja et Pierre Verdier suppléant. Collège Lisle sur Tarn : Pascal Néel et Gilles Crouzet. Collèges de Gaillac : Albert Camus : Ferret ; Taillefer : Bonnemain ; Collège Gambetta de Rabastens : Gourmanel.
Programme leader : la communauté d’agglo reprend de plein droit la compétence exercée par l’ancien PETR Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou qui est dissous. Gilles Turlan y sera affecté. La régie de l’Office du tourisme Bastides et vignoble du Gaillac est reprise par l’agglo ; ce service public administratif est doté de l’autonomie financière avec un budget annexe intitulé Office de tourisme et un conseil d’exploitation de 35 membres : 18 élus et 17 personnalités qualifiées.
Règlement intérieur : Pour fonctionner, l’agglo s’organise en 5 commissions : administration générale et des ressources, cadre de vie, urbanisme et aménagement du territoire, attractivité du territoire, services à la population. Il faut y ajouter 3 commissions géographiques : pôles A, B, C.
Commission d’appel d’offres : Outre le président, les titulaires et les suppléants entre parenthèses sont : Paul Bozzo (Denis Ténégal), Pierre Tranier (Patrice Gausserand), Guy Peyre (Claude Fita), François Vergnes (Max Moulis) , Jean-Marie Nègre (Pascal Néel).
Commission de délégation de Services publics : Outre le président, les titulaires sont : Christophe Hérin, Mmes Paillard, Mommeja, Guille, Escribe. Les suppléants sont MM Monsarrat, Pierre Tranier, Jean-Marie Nègre, Gilles Turlan, Francis Terral.
Prochain conseil : lundi 13 février 2017 à 18h à Brens.
Pierre-Jean Arnaud